Connexion espace privé

Connexion

Connexion

Recherche

Fil de navigation

Mentions légales

Informations éditoriales

Site internet officiel du Syndicat Intercommunal d'Energie d'Indre-et-Loire

SIEIL37

Syndicat Intercommunal d'Énergie d'Indre-et-Loire
12-14 rue Blaise Pascal - BP 51314 - 37013 TOURS CEDEX 1
Téléphone : 02 47 31 68 68 - Télécopie : 02 47 05 81 21

Directeur de publication : SIEIL37

Webmestre : Projectil Sogepress logo petit

Droit d'auteur - Copyright © - Liens

Les documents "publics" ou "officiels" ne sont couverts par aucun droit d'auteur (article L.122-5 du Code de Propriété intellectuelle) et peuvent donc être reproduits librement. C'est le cas notamment pour les discours, interventions du Président et les communiqués.(*)
Les informations utilisées ne doivent l'être qu'à des fins personnelles, associatives ou professionnelles; toute utilisation à des fins commerciales ou publicitaires est formellement interdite.

La reproduction des documents sur support papier ou sous forme électronique doit obéir aux principes suivants :

  • gratuité de la diffusion,
  • respect de l'intégrité des documents reproduits (aucune modification, ni altération d'aucune sorte)
  • citation explicite du site http://www.sieil37.fr comme source et mention que les droits de reproduction sont réservés et strictement limités.

Tous les autres contenus présents sur le site sont couverts par le droit d'auteur.
Toute reprise est dès lors conditionnée à l'accord de l'auteur en vertu de l'article L.122-4 du Code de la Propriété Intellectuelle.

Graphismes, photos et vidéos :
Les graphismes, photographies et ressources multimédias ne peuvent être reproduits sans accord préalable. Pour les créations graphiques et les illustrations, les demandes doivent être adressées aux détenteurs des droits.
Pour les photographies portant la mention © SIEIL37, contactez le SIEIL, 12 rue Blaise Pascal - BP 1314 - 37013 TOURS CEDEX 1.

La création de liens vers www.sieil37.fr

Le site du Syndicat Intercommunal d'Energie d'Indre-et-Loire autorise la mise en place de liens hypertexte pointant vers ses pages, sous réserve de :

  • ne pas utiliser la technique du lien profond, c'est-à-dire que les pages du site www.sieil37.fr ne doivent pas être imbriquées à l'intérieur des pages d'un autre site, mais visibles par l'ouverture d'une fenêtre indépendante.
  • que la source qui pointera grâce à un lien hypertexte directement sur le contenu visé soit précisée.

Les informations utilisées ne doivent l'être qu'à des fins personnelles, éducatives, associatives ou professionnelles ; toute utilisation à des fins commerciales ou publicitaires étant interdite.
Cette autorisation ne s'applique en aucun cas aux sites internet diffusant des informations à caractère raciste, pornographique, xénophobe, polémique ou pouvant, d'une façon générale porter atteinte à la sensibilité du plus grand nombre.

Contenus

Textes officiels :
Malgré tout le soin que nous apportons pour préserver l'intégrité des documents officiels mis en ligne, des erreurs accidentelles ne peuvent être totalement exclues.
Textes rédactionnels :
Les textes rédactionnels n'ont pas de valeur officielle et n'ont pour but que de présenter les activités du Syndicat Intercommunal d'Energie d'Indre-et-Loire et faciliter l'accès aux contenus du site.
Liens vers d'autres sites :
Des liens vers d'autres sites, privés ou officiels, français ou étrangers, sont proposés. Ils n'engagent en aucun cas le Syndicat Intercommunal d'Energie d'Indre-et-Loire quant a leur contenu et ne visent qu'à permettre à l'internaute d'accéder plus facilement à d'autres ressources documentaires sur le sujet consulté.

Protection des données personnelles

Aucune information personnelle n'est collectée à votre insu.
Aucune information personnelle n'est cédée à des tiers.

Données statistiques :
Afin de mieux connaître les centres d'intérêt des visiteurs du site et en vue de son amélioration, nous pouvons être amenés à mesurer le nombre de visites, de pages vues, ainsi que l'activité des visiteurs sur le site, et leur fréquence de retour. A cet effet, la technologie des cookies peut-être utilisée. Il vous est possible de refuser ces "cookies" ou de les supprimer sans que cela ait une quelconque influence sur votre accès aux pages du site.
Pour vous opposer à l'enregistrement de cookies ou être prévenu avant d'accepter les cookies, nous vous recommandons la lecture la rubrique d'aide de votre navigateur qui vous précisera la marche à suivre.

Messagerie :
Les messages électroniques envoyés au Syndicat Intercommunal d'Energie d'Indre-et-Loire et les adresses électroniques ne sont conservés que pour la durée nécessaire à leur traitement.

Liste de diffusion :
Les adresses électroniques recueillies dans le cadre de la liste de diffusion ne sont utilisées que pour l'envoi des informations pour lesquelles l'usager s'est expressément abonné. Il est possible à tout moment de se désabonner en ligne.

Crédits

Hébergement

logo cyres article

Siège social : 19, rue Edouard Vaillant - 37000 Tours - France. Tél. : 02 47 68 48 50

sieil37.fr certifié de qualité par DNSLookUp


Conception et réalisationProjectil Sogepress logo petit



(*) L'article L.122-5 du Code de la Propriété intellectuelle pose le principe selon lequel, “lorsque l'æuvre a été divulguée, l'auteur ne peut interdire la diffusion, même intégrale, par la voie de presse ou de télédiffusion, à titre d'information d'actualité, des discours destinés au public prononcés dans les assemblées politiques, (...), ainsi que dans les réunions publiques d'ordre politique et les cérémonies officielles”.
Les documents “publics” ou “officiels” tels que les communiqués officiels ne sont couverts par aucun droit d'auteur, et peuvent en conséquence être reproduits librement.
Si la reprise de ces contenus de façon partielle ou intégrale est autorisée, elle doit être obligatoirement assortie de la mention du nom de l'auteur, de la source, et éventuellement d'un lien renvoyant vers le document original en ligne sur le site. La mention “site du Syndicat Intercommunal d'Energie d'Indre-et-Loire” devra donc être indiquée.

 

 

AddThis

Slide background

SME Twitter Sidebar